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Marques déposées par Boulissiere : Jocelyn
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ATIS Expertise Diagnostic Immobilier
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATIS Expertise Diagnostic Immobilier
Boulissiere : Jocelyn, Bernard, Maximin
ATIS EURL

Numéro de dépôt :
3411802
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
ATIS Expertise Diagnostic Immobilier de Boulissiere : Jocelyn

Présentation de la marque ATIS Expertise Diagnostic Immobilier

Déposée le 22 février 2006 par Boulissiere : Jocelyn et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ATIS Expertise Diagnostic Immobilier »

Les déposants sont Boulissiere : Jocelyn, Bernard, Maximin - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATIS domicilié(e) 28 rue Crin Blanc,33114 LE BARP - 33114 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jocelyn Boulissière ATIS domicilié(e) 28 rue Crin Blanc,33114 LE BARP - 33114 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 36 42

Boulissiere : Jocelyn a également déposé les autres marques suivantes : XANTOSIA DIAGNOSTICS TECHNIQUES IMMOBILIERS


Boulissiere : Jocelyn, Bernard, Maximin - France

ATIS EURL - 28 rue Crin Blanc,33114 LE BARP - 33114 - France


Monsieur Jocelyn Boulissière ATIS - 28 rue Crin Blanc,33114 LE BARP - 33114 - France


Inscription le 7 mai 2007 - Rejet total n°453569 - Publication au BOPI 2007-05-07

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Estimations, expertises, diagnostics immobiliers. – état parasitaire (cytologie entomologie). – assainissement. – plomb dans les peintures. – amiante étandue. – dossier technique amiante. – dispositif De Robien. – métrage (loi Carrez). – performance énergétique. – sécurité des installations gaz. – sécurité électrique. – sécurité piscine. – prêt à taux zéro.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.